Retrouvez dans cette rubrique tous les éléments relatifs au Plan Local d'Urbanisme de Barbechat.
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal - 12 mars 2019
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal - 20 octobre 2009
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal - 12 mars 2019
Plan Local d'Urbanisme - Rapport de Présentation
Plan Local d'Urbanisme - Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)
Plan Local d'Urbanisme - Plan de zonage - Bourg Barbechat
Plan Local d'Urbanisme - Règlement
Servitudes d’utilité publique – Liste
Zonage d’assainissement – Notice
Plan Local d'Urbanisme - Plan du droit de Préemption Urbain
Plan Local d'Urbanisme - Plan des servitudes
Réseau d'alimentation en eau potable de la commune déléguée de Barbechat
Plan Local d'Urbanisme - Plan des espaces naturels sensibles
Réseau assainissement Barbechat
Plan local d'urbanisme de la commune de Barbechat
Plan Local d'Urbanisme - Orientations d’aménagement et de programmation (O.A.P.)
